Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA RENJARDIERE
Domaine de la Renjardière

Numéro de dépôt :
947764
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque DOMAINE DE LA RENJARDIERE

Déposée le 13 février 1976 par Domaine de la Renjardière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « DOMAINE DE LA RENJARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Domaine de la Renjardière domicilié(e) (société civile d'exploitation), Sérignan (Vaucluse). - France.

La marque DOMAINE DE LA RENJARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE LA RENJARDIERE est expirée depuis le 13 février 1986.

Domaine de la Renjardière a également déposé les autres marques suivantes : CARBONEL , CANTABELLE


Domaine de la Renjardière - (société civile d'exploitation), Sérignan (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Vin appellation contrôlée Côtes-du-Rhône.